Conditions générales de vente

Veuillez lire attentivement les présentes conditions de vente. Ces modalités sont les modalités générales en vertu desquelles By Cocotte met à votre disposition ses produits via www.bycocotte.fr, sauf si vous avez signé une convention écrite distincte avec By Cocotte qui remplace et annule tout ou partie de ces modalités.
Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et à la seule discrétion de By Cocotte. En effectuant une commande de produits sur le site, vous acceptez d’être juridiquement lié et consentez aux conditions générales en vigueur au moment de ladite commande. Toutes les ventes sont expressément subordonnées à votre acceptation des présentes modalités.
Les conditions générales de vente ont pour objet de définir les conditions commerciales dans lesquelles By Cocotte fournit aux clients professionnels et particuliers, des articles.

1. Votre compte
Lorsque vous effectuez un achat depuis le Site, il se peut que vous ayez à créer un compte dans le cadre du processus de paiement. Il vous incombe de préserver la confidentialité de votre mot de passe et de restreindre l’accès à ce dernier ainsi qu’à votre compte. Vous acceptez en outre d’endosser la responsabilité à l’égard des achats et activités survenant via votre compte.
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes ainsi que l’établissement des factures.
Le défaut de renseignements entraîne la non validité de la commande.

2. Processus et acceptation des commandes
Les étapes techniques requises pour créer le contrat entre vous et nous sont les suivantes :
• Vous devez ajouter les produits que vous souhaitez acheter dans votre panier d’achat avant le paiement.
• S’il s’agit de votre premier achat sur le Site, vous pouvez créer un compte avec nous et vous connecter ; si vous disposez déjà d’un compte chez nous, vous pouvez saisir vos informations de connexion pour accéder à votre compte.
• Il vous sera demandé ensuite de sélectionner une option de paiement et de livraison et de saisir les détails y afférant.
• Après avoir complété votre commande, nous vous demanderons de confirmer son exactitude et d’accepter ces Modalités. Si les informations fournies ne sont pas correctes, vous pouvez réexaminer votre commande et corriger les erreurs avant de la confirmer et de la soumettre. Il vous incombe de veiller à l’exactitude de votre commande avant de nous la transmettre.
• Après nous avoir envoyé la commande, nous traiterons les détails du paiement que vous nous avez donnés.
Vous devez vérifier l’exactitude de l’accusé de réception de la commande et nous faire savoir immédiatement s’il contient des erreurs.
Le contrat entre vous et By Cocotte sera conclu quand vous acceptez l’offre de By Cocotte en passant une commande. Nous nous engageons à honorer votre commande dans la limite des stocks disponibles. En principe, les produits décrits sur le Site sont disponibles. Toutefois, dans certaines circonstances exceptionnelles, By Cocotte pourrait ne pas être en mesure de fournir les produits commandés. Dans ce cas, le contrat ne sera pas créé par le placement d’une commande et vous serez contacté(e) par By Cocotte.

3. Tarifs et disponibilité
Tous les tarifs afférents aux produits (et les frais de transport et taxes associés) sont indiqués en euros. Tous les articles sont soumis à leur disponibilité, et nous nous réservons le droit d’imposer des quotas sur une commande, de refuser tout ou partie d’une commande et d’interrompre la production de certains articles.
4. Modalités de paiement

4.1 PayPal
Payez avec votre carte ou votre compte bancaire via PayPal. Vous avez le choix. Vous n’avez pas besoin de saisir à nouveau vos informations.
Sécurisé : Le numéro de votre carte bancaire n’est jamais dévoilé aux marchands.
En validant votre commande, vous certifiez que vous êtes autorisé(e) à utiliser la carte de crédit désignée et que vous nous autorisez à facturer votre commande (y compris les taxes et frais de livraison et de manutention) sur cette carte. Si la carte ne peut pas être vérifiée, n’est pas valable ou acceptable, la vente sera annulée automatiquement et le produit que vous aurez commandé ne sera pas livré.

4.2 Carte Bancaire via Stripe secure
Payer par Carte Bancaire via Stripe. Stipe est notre partenaire de paiement sécurisé qui intègre la norme de sécurité SSL, afin de protéger toutes les données liées aux informations personnelles et aux moyens de paiement. Stripe est conforme à la directive européenne relative aux services de paiement DSP2 également appelé SCA (Authentification forte du client).
Sécurisé : Le numéro de votre carte bancaire n’est jamais dévoilé aux marchands.
En validant votre commande, vous certifiez que vous êtes autorisé(e) à utiliser la carte de crédit désignée et que vous nous autorisez à facturer votre commande (y compris les taxes et frais de livraison et de manutention) sur cette carte. Si la carte ne peut pas être vérifiée, n’est pas valable ou acceptable, la vente sera annulée automatiquement et le produit que vous aurez commandé ne sera pas livré.
La commande ne sera pas expédiée tant que les fonds ne seront pas reçus.

5. Conditions et politiques de livraison
Tous les frais de livraison sont à la charge du client, sauf dérogation accordée par By Cocotte. Les frais de livraison seront inclus sur la facture et peuvent être consultés avant la finalisation de la commande. Les frais de livraison indiqués lors du processus d’achat sont soumis à vérification.
Les articles sont livrés à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande par le Client.
Nos livraisons sont effectuées par des transporteurs tiers.
Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et de livraison pour des articles à destination de la France métropolitaine.
By Cocotte ne pourra être tenu responsable des conséquences matérielles ou financières dues à un retard de livraison.

6. Rétractation, remboursement ou échange
Il appartient au Client de vérifier le bon état de la marchandise au moment de la livraison. Aucune réclamation ne sera prise en compte après un délai de 72 heures à compter du jour de la livraison.
Aucune rétractation ne sera acceptée.
En cas de non-conformité de la marchandise livrée par rapport à votre commande ou de livraison de marchandise endommagée, By Cocotte s’engage à rembourser ou à échanger les articles. Dans ce cas, les frais d’envoi et de retour seront remboursés sur justificatif.
Le remboursement s’effectuera dans un délai d’un mois après la réception des articles par le soin de By Cocotte et la transmission du n° de commande indiqué dans la confirmation reçue par mail.
Selon le mode de paiement initial, le remboursement sera crédité sur le compte débité du Client ou se fera par chèque bancaire adressé au nom du Client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation.
Si la commande est incomplète, incorrecte ou endommagée, veuillez nous contacter par e-mail granolabycocotte@gmail.com ou via le formulaire de contact du site.
Les retours sont à effectuer à l’adresse du siège de By Cocotte.

Renvoyer le colis à l’adresse suivante :
BY COCOTTE
3 rue Horizon Vert
Appt 601
37170 CHAMBRAY-LES-TOURS
France

Dernière mise à jour : 26 Février 2020